Déposée le 12 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILTON ROY EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOSAPRO MILTON ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILTON ROY EUROPE domicilié(e) 10 Grande rue - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 663 650 547 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (France) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.
La marque DOSAPRO MILTON ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILTON ROY EUROPE, Société par actions simplifiée - 10 Grande rue - 27360 - PONT-SAINT-PIERRE - France - SIREN 663650547
FIELDFISHER (France) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2008 n°2376371 - Publication au BOPI 2008-06-18
Inscription le 26 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485780 - Publication au BOPI 2008-11-26
Renouvellement sans limitation n°2118437 - Publication au BOPI 1998-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2018 n°2687142 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-06
Pompes doseuses, doseurs à sec et robinetterie ainsi que leurs parties constitutives et accessoires, et tous appareils se rapportant au dosage, à l'automaticité, à la proportionnalité.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOSAPRO MILTON ROY"